Quelques chiffres autour du plastique

• 359 millions de tonnes de plastiques produits en 2018 sur la planète (+2.5% par année en moyenne depuis les années 2000)
• 10 millions de tonnes de déchets plastiques sont rejetées dans la mer chaque année.
• Cinq mille milliards de microparticules de plastiques flottent à la surface des océans[1].
• Un continent de déchets plastiques grand comme 3 fois la France flotte sur les mers.
• La quantité totale de déchets plastiques dans la mer est estimée à 86 millions de tonnes.
• Un million d’oiseaux marins et 135 000 mammifères marins meurent à cause de nos déchets plastiques. Et ce chaque année !
• 1 million de bouteilles plastiques produites par... minute.
• Actuellement, seuls 10% des objets en plastique produits dans le monde sont recyclés.
• Jusqu’à 11 000 microparticules de plastique dans le corps[2]. Le plastique passer la barrière placentaire.
• 99 % des animaux marins auront ingéré du plastique en 2050.
• On estime que le plastique met entre 100 et 1 000 ans à se dégrader dans la nature.
• En 2018, plus de 50 millions de tonnes de plastiques ont été importées en Europe. 29 millions de tonnes ont été traitées (recyclées : 32,5 %, enfouies : 24,9 % ou incinérées : 42,6%). 8 millions de tonnes de plastiques triées et recyclées, près de 3 millions étaient exportées en Asie, dont 2,6 millions vers la Chine.

Au cours du 20^e siècle, le plastique est devenu un élément central de nos modes de vie qu’il a rendu plus commodes, plus pratiques, plus simples sur l’instant. À tel point que la quasi-totalité de nos chaînes dépendent du plastique et de ses dérivés soit pour emballer ou protéger, soit pour conserver et transporter.

Malgré ses apparentes vertus, ces « qualités » industrielles du plastique font fi de la santé des hommes, et plus globalement de la biodiversité. En effet, l’industrie ne traite qu’à la marge le problème. Nous recyclons très peu de déchets par rapport à ce qui est produit, et nous envoyons à l’autre bout du monde (ou en Turquie) une part non négligeable de nos déchets plastiques.

Nous devons revoir ce modèle sans délai. Pour cela, il faut dès maintenant travailler la stratégie et construire la réussite du programme pour le long terme. Que faire maintenant, tout de suite, qui pourra dans un siècle ou deux préserver la vie sur terre des effets mortifères du plastique ?

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Contexte autour de la gestion des déchets plastiques dans le monde

À qui viendrait il l’idée, au moment de déposer un déchet dans sa poubelle, d’aller le faire plutôt dans celle de son voisin ?

C’est ce que font les pays riches en vendant leurs déchets plastiques recyclés ou non (sous formes de billes ou de granulés) vers l’Asie. Parce qu’il est beaucoup plus simple de les expédier par bateaux à l’autre bout du monde que de les traiter localement. C’est également plus économique pour les industriels d’emballer les déchets plastiques et de les expédier principalement en Asie, pays où la main-d’œuvre pour fabriquer des objets recyclés est bon marché, et où les normes environnementales constituent un obstacle moindre.

Après vingt-cinq années d’encadrement du recyclage de déchets, la Chine a mis en place le plan « National Sword [3]». Cette décision vise à améliorer la qualité de l’air en Chine, à réduire la pollution par les « déchets sales voire dangereux » et à empêcher le trafic illégal de déchets.

En d’autres termes, depuis 2018 la Chine refuse purement et simplement d’acheter des déchets (en plastique recyclé) d’une pureté inférieure à 99,5%.

Un massacre environnemental se développe sous nos yeux. Tout récemment, c’est au Sri Lanka que des billes de plastiques viennent tapisser le sable des plages. En Asie du Sud-Est, les recycleurs opèrent maintenant en Indonésie, en Thaïlande, au Vietnam ou encore en Malaisie. Ils ont ouvert des marchés mais ont été rapidement dépassés par le volume considérable que la Chine absorbait facilement grâce à ses infrastructures. Celles-ci n’ont pas suivi et sont insuffisantes pour traiter la masse des déchets qui arrivent. C’est un problème que les exportateurs n’ont pas voulu relever se contentant de payer pour se débarrasser de leurs déchets.

Le recyclage n’est cependant pas une fin systématique pour les déchets plastiques. Car lorsqu’ils sont collectés, ils ne sont pas toujours recyclés comme nous pourrions le penser. Selon leur composition, leur degré de propreté ou encore la qualité du tri chez le citoyen, s’ils ne sont pas éligibles au recyclage, ils sont alors soit enfouis, soit incinérés.

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I. Sur la base du règlement « REACH »[4], créer une agence européenne du plastique, chargée du contrôle et de la régulation des matières plastiques inspirée de l’Agence européenne des produits chimiques[5] mais avec des garanties d’indépendance et des pouvoirs renforcés

Nous basons l’ambition de notre proposition sur une réflexion du Parlement européen précisant que « le recyclage ne doit pas justifier l’utilisation continue de substances dangereuses, » allant même jusqu’à dire que « la protection de la santé humaine et de l’environnement a priorité sur le recyclage[6] ». La composition des objets en plastique doit donc être en conformité avec les objectifs de santé publique et de respect de la biodiversité.

Selon Rémy Slama, directeur de recherche à l’INSERM : « Dans la toxicologie classique, on arrive à caractériser les effets d’une molécule mais pas d’un plastique en général. La variété quasi infinie des plastiques complique la recherche des substances toxique. »

Polyéthylène, Polybutyral, Polytétrafluoréthylène… L’INRS dénombre 19 familles de plastiques et plus d’une trentaine de matières plastiques différentes (table des différentes matières plastiques). Les différents plastiques sont chimiquement très bien identifiés, ainsi que l’usage de chaque type de plastique. Mais peu d’informations existent concernant la dangerosité, la durabilité, la nocivité, l’impact de ces plastiques sur la santé, l’environnement et les océans.

Pour le financement, nous proposons que l’industrie du plastique finance directement cette agence par un prélèvement obligatoire de l’ordre du 0.3% du chiffre d’affaires de l’industrie européenne. En 2019, l’industrie du plastique en Europe a généré un chiffre d’affaires de plus de 350 milliards d’euros. Le budget de l’agence serait donc de l’ordre de 1.2 milliards d’euro par année. Ce budget serait principalement consacré au financement des études sur l’impact du plastique et les solutions alternatives et à des missions de contrôle et d’audit des pratiques nationales. C’est un budget à la hauteur de l’enjeu sanitaire pour lequel l’industrie ne peut se dédouaner d’y participer.

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II. Capter la ressource « déchets » et réorienter la filière de recyclage vers l’Europe

Nous voulons que la France s’engage dans un vaste plan européen qui pourrait être étendu à l’ensemble du bassin méditerranéen autour d’une réorganisation et d’un soutien sans ambiguïté de filières de recyclage plastique (et par extension l’ensemble des déchets). La filière doit prendre en charge depuis la production jusqu’au recyclage les contraintes d’un matériau longtemps regardé comme condition et symbole du développement de l’économie et du monde moderne, sur le principe du pollueur payeur.

Il appartient aux États, à l’Europe de la soutenir et de réglementer et de taxer la mise sur le marché des déchets plastiques (via l’agence), et aux citoyens à travers des incitations et une information claire, de rendre l’usage du plastique responsable quand il est en fin de vie. In fine, chaque citoyen paye le poids de ses déchets, a-t-il vraiment le choix d’en consommer moins ? Nous avons des industries capables de gérer les tris – la France dispose, avec Véolia et Suez, de champions mondiaux de la collecte, du traitement et de l’élimination des déchets –, mais pour le plastique les volumes et les contraintes techniques à la base, gérés par des centres de tri financés par nos collectivités territoriales donc nos impôts (mauvais tri à la base, polymère différents, tailles des plastiques, usines inadaptées), sont des écueils à un recyclage efficace. (Voir document en annexe, sur le financement actuel des centres de tri, et des différents processus technologiques).

Sur notre territoire il sera soutenu financièrement par l’Etat via, par exemple, des partenariats publics privés (PPP) et la mise en place d’un système de taxe aux importations de matières plastiques. Ce projet sera financé par des mesures de taxations fortes gérées par l’Agence européenne (proposition1).

Si nous allons plus loin, nous pouvons à terme envisager que la France et l’Europe puissent soutenir nos partenaires moins dotés et venir recycler chez nous leurs plastiques dans le respect des règles sanitaires.

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III. Renforcer les interdictions et réguler les usages sur notre territoire des objets en plastique[9]

Nous sommes en mesure aujourd’hui de cerner les dangers et les imperfections du système. Ciblons les secteurs leviers d’alternatives crédibles et établissons des règles applicables à tous, selon les enjeux environnementaux et sociaux.

Établissons des obligations, par définition contraignantes, techniques et financières vis à vis des industriels, en appliquant le principe de pollueur/payeur.

1. Nous proposons de taxer la fabrication et les importations de marchandises composées de matières plastiques, suivant la proposition de la taxonomie européenne. Le montant de cette taxe sera défini selon la nature et la dangerosité des polymères utilisés ainsi que leur pourcentage dans la composition du produit.
2. En contrepartie du financement d’une filière de recyclage, nous voulons inciter les industriels européens à utiliser les plastiques issus des filières de recyclage européennes.
3. Nous voulons également favoriser le « fabriqué en France ou en Europe», sur la base de l’économie circulaire, des circuits courts, et répondant à la demande de la mise sur le marché de produits alternatifs à ceux qui sont composés de plastiques. Nous pensons particulièrement à la filière textile. Qui soupçonne que l’immense majorité de nos vêtements est composé de fibres polymères (le textile synthétique, polyester, nylon ou encore acrylique) qui à chaque lavage se détachent et forment des nano-plastiques que l’on retrouve au fond des océans ?[10]
4. Nous produisons sur notre territoire du lin, du chanvre et de la laine de mouton. Redynamisons la filière, comme tant d’autres avant celle du plastique.
5. Nous proposons que soit inscrit très précisément et très clairement le taux de recyclabilité de chaque marchandise vendue, même lorsqu’il sera de 0 %.
6. Nous proposons d’établir, une liste d’interdictions d’usage[11] et d’obligations de recyclage qui va au-delà de la loi relative à la lutte contre le gaspillage à l’économie circulaire. Nous proposons de relancer l’ambition de cette législation trop timide et d’aller plus loin dans l’interdiction de certains plastiques ou d’une limitation de leurs usages à son strict nécessaire, quand il n’est pas possible de faire autrement.
7. Nous proposerons de renforcer les sanctions pénales pour toutes les infractions à la législation relative aux déchets, avec des peines financières plus dissuasives envers les personnes physiques et morales (entreprises et leurs dirigeants).

Auteur : Mathieu Borderon

ANNEXE

Aujourd’hui comment sont financés et organisés nos centres de recyclages des déchets (tous types confondus) ?

Les communes ont le choix entre deux catégories d’instruments fiscaux ou économiques : les taxes et les redevances. (Quelques rares collectivités financent directement le service sur leur budget général).

• Inspirée du principe « pollueur-payeur », la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) constitue une participation financière des ménages aux dépenses réalisées par les communes pour la collecte, le traitement et l’élimination des déchets ménagers. Cette taxe est acquittée chaque année dans le cadre des impôts locaux. Le montant de la TEOM dépend de la superficie du logement et des ressources du ménage.
• Les redevances, quant à elles, sont utilisées pour financer des services individuels. Autrement dit chacun paie à hauteur de l’utilisation du service. Ainsi, le montant de la redevance pour l’enlèvement des ordures ménagères (REOM) peut être calculé à partir de plusieurs critères (nombre de ménages participants, nombre de personnes dans le ménage, taille de l’habitation, volume des déchets). Le but étant que la redevance prélevée finance entièrement le service de collecte et de traitement des déchets de la commune.

En 2011, le parc français des centres de tri est composé de 253 installations avec un refus de tri total de 481 kilos-tonnes, soit près de 17% de la collecte[12]. L’étude de l’Ademe à mis en lumière un constat d’inégalité de traitement des déchets, précisant que la part des refus de tri augmente fortement avec l’urbanisation du milieu, en particulier lorsque l’habitat devient très dense.

Du côté des technologies employées, l’étude montre de fortes disparités régionales « vraisemblablement dues à des stratégies de développement local différentes et à des caractéristiques spécifiques des territoires ».

Sans grande surprise, l’étude constate que « globalement, le tonnage moyen trié par les centres de tri augmente avec le niveau technologique » et que « la productivité par opérateur de chaîne augmente graduellement avec le niveau technologique : 250 tonnes triées génèrent un emploi dans un centre de tri manuel, il en faut 526 dans un centre de tri très automatisé ».

• Le « recyclage primaire », où les plastiques usagés sont valorisés par « extrusion »[13], générant des matériaux similaires aux matériaux initiaux. Toutefois, ce type de processus nécessite une collecte des déchets plastiques sélective et séparée pour chaque type de plastique : polyéthylène, polypropylène, etc., ce qui pose un problème de coûts d’exploitation importants. Le plus souvent, les déchets plastiques « triés » sont en effet des mélanges de différents types de matières plastiques.
• Le recyclage mécanique « secondaire » comprend la collecte, le tri et le lavage des déchets. Ensuite, les plastiques sont directement fondus et moulés dans une nouvelle forme, ou transformés en granulés. Le recyclage secondaire n’est possible que lorsque les déchets plastiques sont constitués de polymères simples, car plus les déchets sont complexes et contaminés, plus il est difficile de trier et recycler par cette technique.
• Le « recyclage tertiaire » est un recyclage chimique. Dans ce type de recyclage, on convertit des matières plastiques en molécules plus petites, généralement des liquides ou des gaz, comme l’huile de pyrolyse ou le gaz de synthèse, qui sont couramment utilisées comme matière première pour obtenir de nouveaux carburants (kérosène, gasoil) et des produits chimiques (par exemple méthanol, oléfines, alcools, engrais, insecticides, fongicides).

Parmi ces trois méthodes de recyclage chimique, la gazéification est intéressante, car elle présente le grand avantage de traiter des polymères hétérogènes et contaminés tout en nécessitant peu de prétraitements.

• Le tri optique des déchets permet également une efficacité plus grande.

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Quelques propositions d’interdictions ou de renforcements de la législation sur les déchets et emballages plastiques

Les dates sont proposées selon ce que l'on imagine faisable par rapport aux filières. Il ne s’agit pas de les étrangler et de les inciter à jeter dans la nature, sans contrôle des stocks. Beaucoup de ces propositions sont issues du rapport Pollution plastique : une bombe à retardement par Angèle Préville, sénatrice, et Mr Philippe Bolo, député.

• Interdiction d’ici 2027 pour les industriels de proposer à la vente des articles ayant plus de deux emballages autour du produit final.
  Rendre obligatoire, d’ici 2023, l’affichage en magasin de la possibilité pour le consommateur de laisser les emballages en caisse.

• Obligation, d’ici 2023, de mettre à disposition des clients, dans les supermarchés (intérieurs ou parkings), des conteneurs pour les emballages superflus.
  Ce n’est plus au consommateur de trier ses déchets à la maison. La charge en reviendra au supermarché. Les déchets seront dirigés vers les centres de tris locaux. Les déchets non valorisables seront soumis à une taxe à la charge du supermarché.

• Interdiction, d’ici 2025, de la vente de bouteilles en plastique contenant des produits alimentaires de moins de 1 litre.
  TVA à 5,5 % pour toutes denrées proposées à la vente directe en VRAC.

• Interdiction d’ici 2025 de la vente de brosses à dents en plastique.
  
  
• Rendre obligatoire, par voie d’étiquetage, l’affichage d’une mention « relargue des microfibres dans l’environnement » pour tous les textiles à base de fibres plastiques.
  
  
• D’ici 2040, toute alternative crédible (économiquement et sanitairement) validée par une autorité de régulation prohibera l’utilisation de son pendant en plastique.
  
  
• Imposer la géolocalisation des engins de pêche industrielle et de tous les conteneurs transportant des granulés ou des plastiques.
  
  
• Favoriser le recours aux équipements de pêche et de conchyliculture en matériaux mono-matière et biodégradable.
• Interdire l’utilisation dans la formulation de tout plastique, des substances utilisées comme additif ou charges, dès lors qu’elles ont été classées par REACH comme substances toxiques, polluants très persistants et bio-accumulables.

[1] Groupement de recherche « Polymères et Océans ».

[2] Une étude publiée en janvier 2017 par l’université de Gand en Belgique, a montré que les consommateurs de produits marins ingéraient jusqu’à 11 000 microparticules de plastique chaque année.

[3] https://www.tomra.com/fr-fr/sorting/recycling/recycling-news/2018/could-the-chinese-national-sword-inspire-global

[4] REACH (pour « Registration, Evaluation, Authorization and Restriction of Chemicals ») est un règlement de l’Union européenne adopté pour mieux protéger la santé humaine et l’environnement contre les risques liés aux substances chimiques, tout en favorisant la compétitivité de l’industrie chimique de l’UE. Il promeut également des méthodes alternatives pour l’évaluation des dangers des substances afin de réduire le nombre d'essais sur les animaux.

[5] L’Agence européenne des produits chimiques contribue à garantir un niveau élevé de protection de la santé humaine et l’environnement, y compris par la promotion des méthodes et solutions alternatives, par l’évaluation des risques liés aux substances chimiques ou induits par la libre circulation des substances sur le marché intérieur, tout en améliorant la compétitivité et l’innovation. Elle s’assure aussi de la crédibilité de la législation sur les produits chimiques, des processus décisionnels et bases scientifiques, pour toutes les parties prenantes et le grand public. Enfin, elle coordonne la communication concernant le règlement REACH et sa mise en œuvre.

[6] Rapport parlementaire « Pollution plastique, une bombe à retardement » p. 205 – Décembre 2020.

[7] La France en 2018 a collecté 3,7 millions de tonnes de déchets plastiques sur lesquels : 24,2 % ont été recyclés, 43,3 % ont été valorisés énergétiquement (incinérés), 32,5 % ont été enfouis.

[8] Cette technique présente le grand avantage de traiter des polymères hétérogènes et contaminés tout en nécessitant peu de prétraitements.

[9] Voir propositions en annexe.

[10] Il est estimé que l’équivalent d’un camion de 19 tonnes se déversent toutes les minutes, soit 10 millions de tonnes uniquement pour les mers et océans.

[11] Voir note en annexe.

[12] Selon le rapport de l’Ademe : Etat des lieux du parc des centre de tri de recyclables secs ménagers en France

[13] L’extrusion est un procédé de fabrication (thermo) mécanique par lequel un matériau compressé est contraint de traverser une filière ayant la section de la pièce à obtenir.